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Permis d’aménager à Marlhes (42660) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/05/06 à MARLHES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 6 mai 2021 par la commune de MARLHES. Implanté ROUTE DE RIOTORD, à Marlhes (42660), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de ECOTAY.

Le projet est porté par COMMUNE DE MARLHES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARLHES compte 1 338 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE RIOTORD, Marlhes (42660).

Références cadastrales : AB, 218, 0F, 641, 0F, 116.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MARLHES (SIREN 214201394, SIRET 21420139400019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MARLHES (42660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 328 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04213921S0002
  • Code commune INSEE : 42139 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marlhes (42660). Le terrain couvre 17 328 m².

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