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Permis d’aménager à Marles-En-Brie (77610) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/04/05 à Marles-en-Brie à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 5 avril 2013 par la commune de Marles-en-Brie. Implanté 12 10 RUE Olivivier, à Marles-En-Brie (77610), dans le département d’Seine-et-Marne, en Île-de-France.

Le projet est porté par LOTICIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Marles-en-Brie compte 1 843 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 10 RUE Olivivier, Marles-En-Brie (77610).

Références cadastrales : C, 1280, C, 1104, C, 996.

Région : Île-de-France • Département : Seine-et-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTICIS (SIREN 339799538, SIRET 33979953800022, APE 41.10C, catégorie juridique 5599, localité Montfort-l Amaury (78490)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 20 136 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0772771200001
Code commune INSEE : 77277 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2012
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marles-En-Brie (77610). Le terrain couvre 20 136 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2013 - Olivivier -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	77
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Seine-et-Marne
Code de la commune du lieu des travaux	77277
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	0772771200001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-04-05
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2012
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2013-04
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LOTICIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	339799538
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	33979953800022
Code postal du demandeur	78490
Localité du demandeur	Montfort-l Amaury
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	12 10
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	Olivivier
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Marles-en-Brie
Code postal du terrain	77610
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	1280
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	1104
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	996
Superficie du terrain	20136
Code zone opératoire	4