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Permis d’aménager à Marigny Saint-Marcel (74150) autorisé en 2019

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2019/06/07 à MARIGNY SAINT-MARCEL à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 7 juin 2019 par la commune de MARIGNY SAINT-MARCEL. Implanté VERS L EGLISE, à Marigny Saint-Marcel (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par URBANISME ET CONSEIL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARIGNY SAINT-MARCEL compte 698 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : VERS L EGLISE, Marigny Saint-Marcel (74150).

Références cadastrales : B, 1078, B, 1447.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

URBANISME ET CONSEIL (SIREN 831936828, SIRET 83193682800019, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, localité POLEYMIEUX AU MONT D'OR (69250)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/06/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416518X0002
  • Code commune INSEE : 74165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marigny Saint-Marcel (74150). Le terrain couvre 0 m².

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