Permis d’aménager à Marigny-Saint-Marcel (74150) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/02/21 à Marigny-Saint-Marcel à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2012, autorisé le 21 février 2013 par la commune de Marigny-Saint-Marcel. Implanté 35 CHEM des Champs Pourris, à Marigny-Saint-Marcel (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Vaudry.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Marigny-Saint-Marcel compte 698 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 35 CHEM des Champs Pourris, Marigny-Saint-Marcel (74150).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Marigny-Saint-Marcel (74150).
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marigny-Saint-Marcel (74150). Le terrain couvre 0 m².
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