← Retour à la liste des autorisations sur la commune Margencel

Permis d’aménager à Margencel (74200) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/07/05 à Margencel à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 5 juillet 2013 par la commune de Margencel. Implanté Route neuve, à Margencel (74200), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Champ de la Pierre.

Le projet est porté par SCI DE SERGYIEU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Margencel compte 2 249 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route neuve, Margencel (74200).

Références cadastrales : 0A, 2664, 0A, 3558, 0A, 3561.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE SERGYIEU (SIREN 539505263, SIRET 53950526300019, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, localité Thonon-les-Bains (74200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416313B0001
  • Code commune INSEE : 74163 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Margencel (74200). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Margencel (74200)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Margencel