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Permis d’aménager à Maresches autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/12/13 à MARESCHES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 13 décembre 2021 par la commune de MARESCHES. Implanté route de Wult, à Maresches, dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par LOTINEUF.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARESCHES compte 808 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : route de Wult, Maresches.

Références cadastrales : U, 1991, ZB, 95.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTINEUF (SIREN 901481192, SIRET 90148119200010, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité LILLE (59000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 19 970 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05938121Z0001
Code commune INSEE : 59381 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 décembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Maresches. Le terrain couvre 19 970 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	31
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord-Pas-de-Calais
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	59
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Nord
Code de la commune du lieu des travaux	59381
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05938121Z0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-12-13
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LOTINEUF
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	901481192
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90148119200010
Code postal du demandeur	59000
Localité du demandeur	LILLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	route de Wult
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MARESCHES
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	U
num_cadastre1	1991
sec_cadastre2	ZB
num_cadastre2	95
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	19970
Code zone opératoire	4