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Autorisation d’urbanisme PA n°01721921M0002 à MARENNES HIERS BROUAGE (17320) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01721921M0002). Le projet est situé au Lieu-dit CLOS DE LA HALLE AUX VIVRES-BROUAGE à MARENNES HIERS BROUAGE (17320). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 19 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CLOS DE LA HALLE AUX VIVRES-BROUAGE, MARENNES HIERS BROUAGE (17320).

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYND MIXTE RESTAUR ANIMAT SITE BROUAGE (SIREN 251704599, SIRET 25170459900025, APE 91.03Z, catégorie juridique 7355, localité LA ROCHELLE (17000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/10/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01721921M0002
  • Code commune INSEE : 17219 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MARENNES HIERS BROUAGE (17320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².