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Autorisation d’urbanisme PA n°01721916M0003 à MARENNES (17320) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01721916M0003). Le projet est situé au HEMIN RURAL N_ 18 DE LA RO à MARENNES (17320). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 7 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : HEMIN RURAL N_ 18 DE LA RO, MARENNES (17320).

Références cadastrales : AY, 120, AY, 122.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES BASSIN DE MARENNES (SIREN 241700699, SIRET 24170069900010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité MARENNES (17320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 13 028 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mars 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01721916M0003
  • Code commune INSEE : 17219 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MARENNES (17320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 13 028 m².