Autorisation d’urbanisme PA n°0691271700002 à Marcy-l'Etoile (69280) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0691271700002). Le projet est situé au Lieudit Combe au Vers à Marcy-l'Etoile (69280). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 25 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieudit Combe au Vers, Marcy-l'Etoile (69280).
Références cadastrales : AN, 41, AN, 42.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SANOFI PASTEUR (SIREN 349505370, SIRET 34950537000024, APE 21.20Z, catégorie juridique 5599, localité MARCY L ETOILE (69280)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 18 038 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0691271700002
- Code commune INSEE : 69127 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 octobre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Marcy-l'Etoile (69280). Les principaux éléments portent sur parcelle de 18 038 m².