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Permis d’aménager à Marcilly-Sur-Tille (21120) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/17 à MARCILLY-SUR-TILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 17 octobre 2024 par la commune de MARCILLY-SUR-TILLE. Implanté 1 rue du potet, à Marcilly-Sur-Tille (21120), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par SCI EM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCILLY-SUR-TILLE compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1 rue du potet, Marcilly-Sur-Tille (21120).

Références cadastrales : AB, 246, AB, 247, AB, 707.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI EM (SIREN 981208374, SIRET 98120837400018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité MESSIGNY ET VANTOUX (21380)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 3 577 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02138324E0002
Code commune INSEE : 21383 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 17 octobre 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcilly-Sur-Tille (21120). Le terrain couvre 3 577 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21383
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02138324E0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-10-17
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	SCI EM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	981208374
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	98120837400018
Code postal du demandeur	21380
Localité du demandeur	MESSIGNY ET VANTOUX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	1
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	rue du potet
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MARCILLY-SUR-TILLE
Code postal du terrain	21120
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	246
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	247
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	707
Superficie du terrain	3577
Code zone opératoire	4