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Permis d’aménager à Marcilly-Sur-Tille (21120) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/15 à MARCILLY-SUR-TILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 15 mars 2023 par la commune de MARCILLY-SUR-TILLE. Implanté 9003 CHE DU PUITS PERDU, à Marcilly-Sur-Tille (21120), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de chemin de Corberon.

Le projet est porté par MLVAC IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCILLY-SUR-TILLE compte 1 724 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9003 CHE DU PUITS PERDU, Marcilly-Sur-Tille (21120).

Références cadastrales : AE, 68, AE, 69, AE, 71.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MLVAC IMMO (SIREN 948730106, SIRET 94873010600010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité FRENOIS (21120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 795 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02138322E0002
  • Code commune INSEE : 21383 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcilly-Sur-Tille (21120). Le terrain couvre 5 795 m².

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