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Permis d’aménager à Marcilly-Les-Buxy (71390) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/07/20 à MARCILLY-LES-BUXY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 20 juillet 2017 par la commune de MARCILLY-LES-BUXY. Implanté Les Grands Buissons, à Marcilly-Les-Buxy (71390), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Les Baudots.

Le projet est porté par COMMUNE DE MARCILLY LES BUXY.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCILLY-LES-BUXY compte 670 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Les Grands Buissons, Marcilly-Les-Buxy (71390).

Références cadastrales : E, 280, E, 281.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MARCILLY LES BUXY (SIREN 217102771, SIRET 21710277100011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MARCILLY-LES-BUXY (71390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 385 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/07/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07127717E0001
  • Code commune INSEE : 71277 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcilly-Les-Buxy (71390). Le terrain couvre 6 385 m².

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