Autorisation d’urbanisme PA n°0421342500001 à MARCILLY-LE-CHATEL (42130) !
PAArchitecte: non
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0421342500001). Le projet est situé au 576 Rue du Ravat à MARCILLY-LE-CHATEL (42130). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 23 août 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 576 Rue du Ravat, MARCILLY-LE-CHATEL (42130).
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MARCILLY-LE-CHATEL (42130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 058 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
42
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Loire
Code de la commune du lieu des travaux
42134
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)
0421342500001
Etat d’avancement du projet
terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2025-08-23
Date réelle d'ouverture de chantier
2025-08-23
Date réelle d'achèvement des travaux
2025-08-26
Année de dépôt de la DAU
2025
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2025-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2025-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2025-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2025-08
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20B
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI JBF
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
817494636
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale