← Retour à la liste des autorisations sur la commune Marcilly-la-Campagne

Permis d’aménager à Marcilly La Campagne (27320) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/11/30 à MARCILLY LA CAMPAGNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2018, autorisé le 30 novembre 2018 par la commune de MARCILLY LA CAMPAGNE. Implanté rue du Verger, à Marcilly La Campagne (27320), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de Zone d'Activite de l'Arbre Saint Germa.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCILLY LA CAMPAGNE compte 1 111 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Verger, Marcilly La Campagne (27320).

Références cadastrales : XC, 4.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : EVREUX CEDEX (27004).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02739018I0001
  • Code commune INSEE : 27390 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcilly La Campagne (27320). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Marcilly-la-Campagne (27320)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Marcilly-la-Campagne