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Permis d’aménager à Marcilloles (38260) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/06/24 à MARCILLOLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 24 juin 2022 par la commune de MARCILLOLES. Implanté CHEMIN DE CROZA MOULIN, à Marcilloles (38260), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCILLOLES compte 1 182 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEMIN DE CROZA MOULIN, Marcilloles (38260).

Références cadastrales : D, 669.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PLERIN (22190).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 538 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 31 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0382182110001
  • Code commune INSEE : 38218 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcilloles (38260). Le terrain couvre 11 538 m².

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