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Permis d’aménager à Marcillac Vallon (12330) autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/09/23 à MARCILLAC VALLON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 23 septembre 2016 par la commune de MARCILLAC VALLON. Implanté LINDREVIE, à Marcillac Vallon (12330), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCILLAC VALLON compte 1 719 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LINDREVIE, Marcillac Vallon (12330).

Références cadastrales : F, 480, F, 481.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : AUBIN (12110).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 520 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01213816A3001
  • Code commune INSEE : 12138 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcillac Vallon (12330). Le terrain couvre 6 520 m².

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