Permis d’aménager à Marches (26300) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/10/10 à Marches à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 10 octobre 2013 par la commune de Marches. Implanté Lieu-dit village Sud, à Marches (26300), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de village Sud.
Le projet est porté par DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT TERRAINS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Marches compte 869 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit village Sud, Marches (26300).
Références cadastrales : ZI, 100.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEVELOPPEMENT AMENAGEMENT TERRAINS (SIREN 338282429, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité Valence (26000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 novembre 2013. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 50 mois 22 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02617313V0001
- Code commune INSEE : 26173 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marches (26300). Le terrain couvre 0 m².