Permis d’aménager à Marchaux-Chaudefontaine (25640) autorisé en 2024
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2024/07/15 à Marchaux-Chaudefontaine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 15 juillet 2024 par la commune de Marchaux-Chaudefontaine. Implanté 13 Rue de Vieilley, à Marchaux-Chaudefontaine (25640), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Marchaux-Chaudefontaine compte 1 446 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 Rue de Vieilley, Marchaux-Chaudefontaine (25640).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Marchaux-Chaudefontaine (25640).
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juillet 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marchaux-Chaudefontaine (25640). Le terrain couvre 2 222 m².
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