Permis d’aménager à Marchaux-Chaudefontaine (25640) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/06/26 à Marchaux-Chaudefontaine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2023, autorisé le 26 juin 2023 par la commune de Marchaux-Chaudefontaine. Implanté Domaine de Champoux, à Marchaux-Chaudefontaine (25640), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Chauchot.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Marchaux-Chaudefontaine compte 1 446 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Domaine de Champoux, Marchaux-Chaudefontaine (25640).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Champoux (25640).
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marchaux-Chaudefontaine (25640). Le terrain couvre 2 055 m².
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