Permis d’aménager à Marchaux - Chaudefontaine (25640) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/04/01 à Marchaux - Chaudefontaine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 1 avril 2019 par la commune de Marchaux - Chaudefontaine. Implanté Rue du Fourney, à Marchaux - Chaudefontaine (25640), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Champs du Fourney.
Le projet est porté par NEOLIA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Marchaux - Chaudefontaine compte 1 446 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Fourney, Marchaux - Chaudefontaine (25640).
Références cadastrales : ZA, 124, ZA, 135, ZA, 224.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Montbeliard (25205)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 106 883 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 13 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02536818C0002
- Code commune INSEE : 25368 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marchaux - Chaudefontaine (25640). Le terrain couvre 106 883 m².