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Permis d’aménager à Marcellaz-Albanais (74150) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/03/08 à MARCELLAZ-ALBANAIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 8 mars 2018 par la commune de MARCELLAZ-ALBANAIS. Implanté Le Faubourg, à Marcellaz-Albanais (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par IMMODEC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCELLAZ-ALBANAIS compte 1 957 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Faubourg, Marcellaz-Albanais (74150).

Références cadastrales : AC, 267, AC, 271, AC, 276.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMODEC (SIREN 451941918, SIRET 45194191800034, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité RUMILLY (74150)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 596 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416117X0002
  • Code commune INSEE : 74161 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcellaz-Albanais (74150). Le terrain couvre 19 596 m².

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