Permis d’aménager à Marcellaz-Albanais (74150) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/09/22 à MARCELLAZ-ALBANAIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 22 septembre 2017 par la commune de MARCELLAZ-ALBANAIS. Implanté LE FAUBOURG, à Marcellaz-Albanais (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MARCELLAZ-ALBANAIS compte 1 957 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE FAUBOURG, Marcellaz-Albanais (74150).
Références cadastrales : AC, 412, AC, 413, AD, 213.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 788797926, SIRET 78879792600102, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité ANNECY (74054)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 4 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07416117X0001
- Code commune INSEE : 74161 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcellaz-Albanais (74150). Le terrain couvre 0 m².