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Permis d’aménager à Marcellaz-Albanais (74150) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/09/22 à MARCELLAZ-ALBANAIS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2017, autorisé le 22 septembre 2017 par la commune de MARCELLAZ-ALBANAIS. Implanté LE FAUBOURG, à Marcellaz-Albanais (74150), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCELLAZ-ALBANAIS compte 1 957 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE FAUBOURG, Marcellaz-Albanais (74150).

Références cadastrales : AC, 412, AC, 413, AD, 213.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CM-CIC AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 788797926, SIRET 78879792600102, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité ANNECY (74054)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 4 juillet 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416117X0001
  • Code commune INSEE : 74161 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcellaz-Albanais (74150). Le terrain couvre 0 m².

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