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Permis d’aménager à Marcellaz (74250) autorisé en 2019

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2019/11/19 à MARCELLAZ à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 19 novembre 2019 par la commune de MARCELLAZ. Implanté ROUTE DE LA VERNE, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LES PRES BAILLARD.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE LA VERNE, Marcellaz (74250).

Références cadastrales : 0A, 626, 0A, 625, 0A, 607.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ANNEMASSE (74100).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 892 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/11/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416219C0002
  • Code commune INSEE : 74162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcellaz (74250). Le terrain couvre 4 892 m².

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