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Permis d’aménager à Marcellaz (74250) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/03/05 à MARCELLAZ à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 5 mars 2015 par la commune de MARCELLAZ. Implanté ROUTE DE PEILLONNEX, à Marcellaz (74250), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de AUX CARMES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCELLAZ compte 1 058 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE PEILLONNEX, Marcellaz (74250).

Références cadastrales : 0B, 714, 0B, 714, 0B, 714.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SCIONZIER (74950).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 710 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07416214C0001
  • Code commune INSEE : 74162 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marcellaz (74250). Le terrain couvre 5 710 m².

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