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Permis d’aménager à Marce (49140) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/04/01 à MARCE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2020, autorisé le 1 avril 2021 par la commune de MARCE. Implanté RUE SAINT LEONARD, à Marce (49140), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE MARCE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MARCE compte 850 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE SAINT LEONARD, Marce (49140).

Références cadastrales : A, 1022, A, 620, A, 622.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MARCE (SIREN 214901886, SIRET 21490188600017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MARCE (49140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 980 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/04/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04918820A0001
  • Code commune INSEE : 49188 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Marce (49140). Le terrain couvre 15 980 m².

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