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Autorisation d’urbanisme PA n°01213723A0001 à MANHAC (12160) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01213723A0001). Le projet est situé au Lieu-dit CAP DE L'HOMME à MANHAC (12160). Le projet se situe dans le département Aveyron, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 16 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit CAP DE L'HOMME, MANHAC (12160).

Références cadastrales : A, 160, A, 1003.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAYS SEGALI COMMUNAUTE (SIREN 200068831, SIRET 20006883100193, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité BARAQUEVILLE (12160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 25 267 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01213723A0001
  • Code commune INSEE : 12137 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MANHAC (12160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 25 267 m².