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Permis d’aménager à Mane (04300) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/03/10 à Mane à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 10 mars 2014 par la commune de Mane. Implanté MONT DES AIRES, à Mane (04300), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par COMMUNE DE MANE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Mane compte 1 369 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MONT DES AIRES, Mane (04300).

Références cadastrales : C, 697, C, 694.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MANE (SIREN 210401113, SIRET 21040111300019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Mane (04300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00411113J0001
  • Code commune INSEE : 04111 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mane (04300). Le terrain couvre 0 m².

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