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Permis d’aménager à Manduel (30129) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/08/29 à Manduel à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 29 août 2013 par la commune de Manduel. Implanté CHEM St Gilles Bois de Roziers, à Manduel (30129), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.

Le projet est porté par GGL AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Manduel compte 7 109 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM St Gilles Bois de Roziers, Manduel (30129).

Références cadastrales : BE, 125, BE, 126, BE, 101.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GGL AMENAGEMENT (SIREN 752772426, SIRET 75277242600017, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité Nîmes (30000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 avril 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 03015513N0001
Code commune INSEE : 30155 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Manduel (30129). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	91
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Languedoc-Roussillon
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	30
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Gard
Code de la commune du lieu des travaux	30155
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	03015513N0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-08-29
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-04-30
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-07
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	GGL AMENAGEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	752772426
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	75277242600017
Code postal du demandeur	30000
Localité du demandeur	Nîmes
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	St Gilles Bois de Roziers
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Manduel
Code postal du terrain	30129
sec_cadastre1	BE
num_cadastre1	125
sec_cadastre2	BE
num_cadastre2	126
sec_cadastre3	BE
num_cadastre3	101
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4