Autorisation d’urbanisme PA n°05230516S0001 à Mandres-la-Cote (52800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°05230516S0001). Le projet est situé au Le clos du grand Champ à Mandres-la-Cote (52800). Le projet se situe dans le département Haute-Marne, en région Champagne-Ardenne.
L’autorisation a été délivrée le 17 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Le clos du grand Champ, Mandres-la-Cote (52800).
Références cadastrales : ZH, 215, ZH, 214, ZH, 600.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV ERIC VOIROL PROMOTION (SIREN 434530010, SIRET 43453001000017, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité Chaumont (52000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05230516S0001
- Code commune INSEE : 52305 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Mandres-la-Cote (52800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².