Permis d’aménager à Mamirolle (25620) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/07/25 à Mamirolle à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2015, autorisé le 25 juillet 2015 par la commune de Mamirolle. Implanté RUE DE BAUME LES DAMES, à Mamirolle (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par SCI DE NOS ANCETRES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Mamirolle compte 1 798 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE BAUME LES DAMES, Mamirolle (25620).
SCI DE NOS ANCETRES (SIREN 478347644, SIRET 47834764400013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Mamirolle (25620)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2015/07/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Mamirolle (25620). Le terrain couvre 0 m².
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