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Permis d’aménager à Le Malzieu-Ville (48140) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/11/17 à Le Malzieu-Ville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 17 novembre 2016 par la commune de Le Malzieu-Ville. Implanté Lieu-dit Pre des Pauvres, à Le Malzieu-Ville (48140), dans le département d’Lozère, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Pre des Pauvres.

Le projet est porté par COMMUNE DE LE MALZIEU-VILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Malzieu-Ville compte 741 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Pre des Pauvres, Le Malzieu-Ville (48140).

Références cadastrales : A, 397, A, 965, A, 847.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Lozère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LE MALZIEU-VILLE (SIREN 214800906, SIRET 21480090600015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Le Malzieu-Ville (48140)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 janvier 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 21 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04809016C0001
  • Code commune INSEE : 48090 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Malzieu-Ville (48140). Le terrain couvre 0 m².

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