Permis d’aménager à Malvillers (70120) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/06/15 à Malvillers à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 15 juin 2013 par la commune de Malvillers. Implanté RUE de la Charriere, à Malvillers (70120), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Pre Jacquot.
Le projet est porté par COMMUNE DE MALVILLERS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Malvillers compte 65 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE de la Charriere, Malvillers (70120).
COMMUNE DE MALVILLERS (SIREN 217003292, SIRET 21700329200018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Malvillers (70120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/06/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 juillet 2013. L’achèvement a été déclaré le 20 août 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 22 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malvillers (70120). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Malvillers (70120)
