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Permis d’aménager à Malville (44260) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/12/01 à Malville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 1 décembre 2023 par la commune de Malville. Implanté Rue des Musiciens, à Malville (44260), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Malville compte 3 627 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Musiciens, Malville (44260).

Références cadastrales : AC, 37, AC, 38, AC, 39.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LAMOTTE AMENAGEUR LOTISSEUR (SIREN 519069710, SIRET 51906971000019, APE 70.10Z, catégorie juridique 5710, localité Rennes (35700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 493 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/12/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04408923E3001
  • Code commune INSEE : 44089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 décembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malville (44260). Le terrain couvre 7 493 m².

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