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Permis d’aménager à Malville (44260) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/08/09 à MALVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2018, autorisé le 9 août 2018 par la commune de MALVILLE. Implanté 31 et RUE DE LA CROIX BLANCHE, à Malville (44260), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par TERRAIN SERVICE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALVILLE compte 3 627 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 31 et RUE DE LA CROIX BLANCHE, Malville (44260).

Références cadastrales : AH, 92, AH, 93.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRAIN SERVICE (SIREN 434106704, SIRET 43410670400035, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Rennes (35000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 606 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04408918F3001
  • Code commune INSEE : 44089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malville (44260). Le terrain couvre 4 606 m².

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