Permis d’aménager à Malville (44260) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/07/06 à MALVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 6 juillet 2016 par la commune de MALVILLE. Implanté Lieu-dit CROIX ROUGE, à Malville (44260), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire, dans le secteur de CROIX ROUGE.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES LOIRE ET SILLON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MALVILLE compte 3 627 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malville (44260). Le terrain couvre 88 170 m².
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