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Autorisation d’urbanisme PA n°0112152500001 à MALVES EN MINERVOIS (11600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0112152500001). Le projet est situé au Stade municipal à MALVES EN MINERVOIS (11600). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 2 mai 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Stade municipal, MALVES EN MINERVOIS (11600).

Références cadastrales : AE, 9.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MALVES-EN-MINERVOIS (SIREN 211102157, SIRET 21110215700016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MALVES EN MINERVOIS (11600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 28 226 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/05/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0112152500001
  • Code commune INSEE : 11215 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MALVES EN MINERVOIS (11600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 28 226 m².