Autorisation d’urbanisme PA n°0764032200002 à MALLEVILLE LES GRES (76450) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0764032200002). Le projet est situé au 672 rue de l'eglise à MALLEVILLE LES GRES (76450). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 672 rue de l'eglise, MALLEVILLE LES GRES (76450).
Références cadastrales : AB, 350, AB, 348, AB, 351.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MALLEVILLE LES GRES (76450).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 610 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 mars 2025.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0764032200002
- Code commune INSEE : 76403 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MALLEVILLE LES GRES (76450). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 610 m².