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Permis d’aménager à Malissard (26120) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/11/20 à Malissard à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2014, autorisé le 20 novembre 2014 par la commune de Malissard. Implanté 23 RUE DE L ILE DES GUERINS, à Malissard (26120), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par MSI.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Malissard compte 3 271 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE DE L ILE DES GUERINS, Malissard (26120).

Références cadastrales : AC, 783 p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MSI (SIREN 752371070, SIRET 75237107000018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Alixan (26300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 juin 2015. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 12 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02617014V0001
  • Code commune INSEE : 26170 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malissard (26120). Le terrain couvre 0 m².

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