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Permis d’aménager à Malguenac (56300) autorisé en 2018

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2018/09/05 à MALGUENAC à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2018, autorisé le 5 septembre 2018 par la commune de MALGUENAC. Implanté LE SENCE, à Malguenac (56300), dans le département d’Morbihan, en Bretagne.

Le projet est porté par COMMUNE DE MALGUENAC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALGUENAC compte 1 841 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE SENCE, Malguenac (56300).

Références cadastrales : ZK, 14, ZP, 21.

Région : Bretagne • Département : Morbihan.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MALGUENAC (SIREN 215601253, SIRET 21560125300010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MALGUENAC (56300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/09/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05612518X0001
  • Code commune INSEE : 56125 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malguenac (56300). Le terrain couvre 0 m².

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