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Permis d’aménager à Malemort-Du-Comtat (84570) autorisé en 2025

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2025/01/16 à MALEMORT-DU-COMTAT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 16 janvier 2025 par la commune de MALEMORT-DU-COMTAT. Implanté Chemin du Touve, à Malemort-Du-Comtat (84570), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Le projet est porté par RAMBIER AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALEMORT-DU-COMTAT compte 1 935 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin du Touve, Malemort-Du-Comtat (84570).

Références cadastrales : D, 107, D, 108, D, 109.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RAMBIER AMENAGEMENT (SIREN 387664501, SIRET 38766450100039, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité Montpellier (34080)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 121 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08407024C0002
  • Code commune INSEE : 84070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malemort-Du-Comtat (84570). Le terrain couvre 9 121 m².

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