Autorisation d’urbanisme PA n°08407017C0003 à MALEMORT DU COMTAT (84570) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08407017C0003). Le projet est situé au AVENUE DU DOCTEUR TONDUT - à MALEMORT DU COMTAT (84570). Le projet se situe dans le département Vaucluse, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : AVENUE DU DOCTEUR TONDUT -, MALEMORT DU COMTAT (84570).
Références cadastrales : D, 633, D, 634, D, 1306.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PVI (SIREN 813241783, SIRET 81324178300014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité CARPENTRAS (84200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 16 265 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08407017C0003
- Code commune INSEE : 84070 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MALEMORT DU COMTAT (84570). Les principaux éléments portent sur parcelle de 16 265 m².