Permis d’aménager à Malemort-Du-Comtat (84570) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/03/01 à Malemort-du-Comtat à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 1 mars 2016 par la commune de Malemort-du-Comtat. Implanté AV DU DOCTEUR TONDUT, à Malemort-Du-Comtat (84570), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de LES FERAILLES NORD.
Le projet est porté par PVI.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Malemort-du-Comtat compte 1 935 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AV DU DOCTEUR TONDUT, Malemort-Du-Comtat (84570).
Références cadastrales : D, 637, D, 1307.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
PVI (SIREN 813241783, SIRET 81324178300014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Carpentras (84200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 10 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 1 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08407015N0002
- Code commune INSEE : 84070 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malemort-Du-Comtat (84570). Le terrain couvre 0 m².