Autorisation d’urbanisme PA n°01912321A0003 à MALEMORT (19360) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01912321A0003). Le projet est situé au Rue du Rouchou Bas à MALEMORT (19360). Le projet se situe dans le département Corrèze, en région Limousin.
L’autorisation a été délivrée le 24 décembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Rouchou Bas, MALEMORT (19360).
Références cadastrales : BO, 212, BO, 283.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT PAYS DE BRIVE (SIREN 271903106, SIRET 27190310600026, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité BRIVE-LA-GAILLARDE (19100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 838 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01912321A0003
- Code commune INSEE : 19123 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à MALEMORT (19360). Les principaux éléments portent sur parcelle de 838 m².