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Permis d’aménager à Malay-Le-Petit (89100) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/02/11 à Malay-le-Petit à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 11 février 2025 par la commune de Malay-le-Petit. Implanté RUE DE LA HALTE, à Malay-Le-Petit (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne, dans le secteur de LE VILLAGE.

Le projet est porté par MALAY 89.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Malay-le-Petit compte 315 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE LA HALTE, Malay-Le-Petit (89100).

Références cadastrales : AE, 4, AE, 5, AE, 32.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MALAY 89 (SIREN 981952385, SIRET 98195238500012, APE 68.10Z, catégorie juridique 6540, localité SENS (89100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 14 579 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08924024Z0001
Code commune INSEE : 89240 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2024
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malay-Le-Petit (89100). Le terrain couvre 14 579 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2025 - RUE DE LA HALTE -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89240
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08924024Z0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-02-11
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2024
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2024-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6540
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MALAY 89
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	981952385
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	98195238500012
Code postal du demandeur	89100
Localité du demandeur	SENS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA HALTE
Lieu-dit du terrain	LE VILLAGE
Localité du terrain	Malay-le-Petit
Code postal du terrain	89100
sec_cadastre1	AE
num_cadastre1	4
sec_cadastre2	AE
num_cadastre2	5
sec_cadastre3	AE
num_cadastre3	32
Superficie du terrain	14579
Code zone opératoire	4