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Permis d’aménager à Malay Le Grand (89100) autorisé en 2020

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2020/02/18 à MALAY LE GRAND à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 18 février 2020 par la commune de MALAY LE GRAND. Implanté rue des Roises, à Malay Le Grand (89100), dans le département d’Yonne, en Bourgogne.

Le projet est porté par AGENDICUM AMENAGEMENT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALAY LE GRAND compte 1 578 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue des Roises, Malay Le Grand (89100).

Références cadastrales : 0Z, 44, 0Z, 45, 0Z, 298.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AGENDICUM AMENAGEMENT (SIREN 852690536, SIRET 85269053600010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité SENS (89100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08923919Z0001
Code commune INSEE : 89239 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malay Le Grand (89100). Le terrain couvre 0 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89239
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08923919Z0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-02-18
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AGENDICUM AMENAGEMENT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	852690536
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	85269053600010
Code postal du demandeur	89100
Localité du demandeur	SENS
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	rue
Libellé de la voie du terrain	des Roises
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MALAY LE GRAND
Code postal du terrain	89100
sec_cadastre1	0Z
num_cadastre1	44
sec_cadastre2	0Z
num_cadastre2	45
sec_cadastre3	0Z
num_cadastre3	298
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4