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Permis d’aménager à Malause (82200) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/09/14 à MALAUSE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 14 septembre 2023 par la commune de MALAUSE. Implanté BARRAGE DE MALAUSE, à Malause (82200), dans le département d’Tarn-et-Garonne, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par UP SUD OUEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALAUSE compte 1 227 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : BARRAGE DE MALAUSE, Malause (82200).

Références cadastrales : WE, 12.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

UP SUD OUEST (SIREN 552081317, SIRET 55208131785209, APE 35.11Z, catégorie juridique 5599, localité GOLFECH (82400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08210123DR001
  • Code commune INSEE : 82101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malause (82200). Le terrain couvre 0 m².

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