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Permis d’aménager à Malaucene (84340) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/01/30 à Malaucene à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 30 janvier 2014 par la commune de Malaucene. Implanté Lieu-dit La bory, à Malaucene (84340), dans le département d’Vaucluse, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de La bory.

Le projet est porté par SOC MERIDIONALE AMENAGEMENT FONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Malaucene compte 2 756 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La bory, Malaucene (84340).

Références cadastrales : AR, 354p, AR, 355.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Vaucluse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOC MERIDIONALE AMENAGEMENT FONCIER (SIREN 440364511, SIRET 44036451100012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Flassan (84410)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08406913N0002
  • Code commune INSEE : 84069 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malaucene (84340). Le terrain couvre 0 m².

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