← Retour à la liste des autorisations sur la commune Malataverne

Permis d’aménager à Malataverne (26780) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/12/10 à MALATAVERNE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 10 décembre 2016 par la commune de MALATAVERNE. Implanté Chemi de Montchamp, à Malataverne (26780), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par PYLORA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MALATAVERNE compte 2 218 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemi de Montchamp, Malataverne (26780).

Références cadastrales : ZD, 521.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PYLORA (SIREN 528853948, SIRET 52885394800016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité AIX EN PROVENCE (13090)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 730 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/12/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02616916M0001
  • Code commune INSEE : 26169 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 décembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Malataverne (26780). Le terrain couvre 15 730 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Malataverne (26780)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Malataverne