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Permis d’aménager à Maisoncelles-Pelvey (14310) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/12/27 à MAISONCELLES-PELVEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 27 décembre 2021 par la commune de MAISONCELLES-PELVEY. Implanté LE HAMEAU BLIN, à Maisoncelles-Pelvey (14310), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par TERRE D'AVENIR.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MAISONCELLES-PELVEY compte 255 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE HAMEAU BLIN, Maisoncelles-Pelvey (14310).

Références cadastrales : ZC, 92.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRE D'AVENIR (SIREN 490594678, SIRET 49059467800024, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité MONFREVILLE (14230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 500 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 février 2022. L’achèvement a été déclaré le 29 juillet 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 2 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01438921D0001
  • Code commune INSEE : 14389 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Maisoncelles-Pelvey (14310). Le terrain couvre 6 500 m².

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