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Permis d’aménager à Maignelay Montigny (60420) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/02/24 à MAIGNELAY MONTIGNY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 24 février 2020 par la commune de MAIGNELAY MONTIGNY. Implanté 13 RUE DE LA GARE, à Maignelay Montigny (60420), dans le département d’Oise, en Picardie.

Le projet est porté par AIRE & TERRE GEOMETRE-EXPERT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MAIGNELAY MONTIGNY compte 2 555 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 RUE DE LA GARE, Maignelay Montigny (60420).

Références cadastrales : AC, 192, AC, 206.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AIRE & TERRE GEOMETRE-EXPERT (SIREN 838034908, SIRET 83803490800015, APE 71.12A, catégorie juridique 5710, localité Maignelay Montigny (60420)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 1 161 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06037419T0002
Code commune INSEE : 60374 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2019
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Maignelay Montigny (60420). Le terrain couvre 1 161 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	22
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Picardie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	60
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Oise
Code de la commune du lieu des travaux	60374
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06037419T0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-02-24
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2019
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2019-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-02
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	71.12A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	AIRE & TERRE GEOMETRE-EXPERT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	838034908
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83803490800015
Code postal du demandeur	60420
Localité du demandeur	Maignelay Montigny
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	13
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA GARE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	MAIGNELAY MONTIGNY
Code postal du terrain	60420
sec_cadastre1	AC
num_cadastre1	192
sec_cadastre2	AC
num_cadastre2	206
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	1161
Code zone opératoire	4